QUELQUES EXPLICATIONS SUR LA CCAM
(La CCAM appliquée aux transidentités)

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La classification commune des actes médicaux (CCAM) est une codification et tarification des actes médicaux. Il s'agit des codes qu'utilisent les chirurgiens pour la prise en charge des actes de chirurgie. Elle peut être consultée directement sur internet. Voici quelques liens nécessaires. Elle peut aussi être téléchargée sous forme de fichier PDF. Les liens concernant la CCAM sont tous sur le site de l'assurance maladie en ligne: http://www.ameli.fr.

Sommaire

Avertissement
Généralités
En détail pour les trans' et les intersexes
- Ovariectomie bilatérale seule (FtM)
- Abblation des ovaires et des trompes
- Orchidectomie bilatérale seule (MtF)
- hystérectomie (FtM)
- Chirurgie génitale intersexe
- Chirurgie de réparation MtF et intersexe (après échec d'une vaginoplastie)
- Chirurgie génitale transidentitaires (FtM et MtF): phalloplastie, vaginoplastie, métaoidioplastie
- Epilation (FtM et MtF)
- Torsoplastie masculine ou mastectomie (FtM)
- Mammoplastie (MtF)
Les manques
L'avenir des trans' concernant la CRS

Avertissement sommaire

Notons que, en dehors des Chirurgies de Reconstruction Génitales transidentitaires, tous les autres actes chirurgicaux sont les mêmes que pour la population générale. Il n'y a pas de spécification pour les transidentités, ni de demande d'entente préalable et les actes sont tous remboursables. Tous les chirurgiens dont les actes entrent dans leur domaine de compétences peuvent les pratiquer sur des personnes transidentitaires. Il n'y a pas de condition particulière ou spécifique. Lorsque les CPAM demandent des conditions de prises en charges, elles le font en toute illégalité car il n'y a ni loi ni règlementation spécifique aux transidentités. Seules les Chirurgies de Reconstruction Génitales transidentitaires sont soumises à une règlementation spécifique que l'on trouve seulement à la CCAM. Voire sur cette page la chirurgie génitale transidentitaires (FtM et MtF): phalloplastie, vaginoplastie, métaoidioplastie.

Notons aussi que puisqu'aucun des actes nécessaires pour les transidentités n'est soumis à une entente préalable, pas même les Chirurgies de Reconstruction Génitales transidentitaires, cette demande des CPAM est totalement inacceptable pour les personnes transidentitaires. Fait paradoxal, faire une demande d'entente préalable pour certaines chirurgies, (mastectomie, mammoplastie...), entraîne un refus systématique de certaines CPAM, comme celle du Finistère qui demande 2 ans de suivi avec les mêmes médecins. Ne pas faire de demande d'entente préalable, permet la prise en charge de l'acte à la condition de n'avoir pas fait de demande d'ALD et d'attendre que le remboursement soit effectué auprès de la clinique avant de faire une demande d'ALD. A la condition également que le numéro de sécurité sociale corresponde à l'acte. Par exemple, le remboursement est automatiquement bloqué pour une orchidectomie si le numéro de sécurité sociale commence par 2. L'informatisation augmente les contrôles. Voir aussi sur une autre page la réglementation médicale des parcours transidentitaires.

Notons également que toutes les chirurgies spécifiées sur cette page sont accessibles aux personnes intersexes qui le souhaitent, même si cela n'est pas précisé spécifiquement dans la CCAM. Comme pour les personnes transidentitaires, seules quelques exceptions sont spécifiées.

Généralités sommaire

Si vous n'avez pas d'ALD, en dehors de la phalloplastie ou le vaginoplastie, les chirurgiens peuvent utiliser les codes qui correspondent aux actes qu'ils pratiquent indépendamment de la transidentité ou l'intersexuation. Ces actes doivent toutefois être compatibles avec votre numéro de sécurité sociale pour ne pas perturber la prise en charge.

Compte tenu des différentes combinaisions dues à la complexité anatomique génitale féminine, vous trouverez en note[1] une liste des types de chirurgies concernant l'utérus, les ovaires et les trompes de Fallope. Les interventions se font par coelioscopie, par laparotomie[2] ou par abord vaginal.

Recherche par chapitre
Notons les chapitres: 8.3 - Actes thérapeutiques sur l'appareil génital masculin, 8.3.2 Actes thérapeutiques sur le scrotum et le contenu scrotal, 8.3.2.3 - Pose, changement et ablation de prothèse de testicule, 8.3.2.11 - Correction des anomalies de position du testicule, 8.4.1 - Annexes de l'utérus, 8.4.3 - Utérus, 8.4.4 - Vagin, 8.7.1 - Correction des ambigüités sexuelles, 8.7.2 - Opérations pour transsexualisme, 16.4.1 - Actes thérapeutiques sur les poils, 16.6.3 - Mastectomie totale, 16.6.5 - Mastoplastie de réduction ou d'augmentation. La liste n'est pas exhaustive. Vous trouverez les détails plus bas dans cette page.

Télécharger la dernière version de la CCAM (fichier PDF), dont la première version à été mise en application le 16/09/2006. Elle régulièrement mise à jour. Vous pouvez faire une recherche sur les opérations spécifique trans': épilation (laser ou non), hystérectomie, mastectomie (pas mammectomie), mastoplastie (pas mammoplastie), transsexualisme (vaginoplastie, phalloplastie et prothèse pénienne), morphologie sexuelle (intersexes). La métaoidioplastie est absente et seules les interventions intersexes féminisantes sont présentes.

En détail pour les trans' et les intersexes sommaire

Hystérectomie sommaire

Hystérectomie (FtM)
Si l'on veut garder le col de l'utérus, chapitre 8.4.3.4. Hystérectomie subtotale: JKFA024 - Hystérectomie subtotale par laparotomie, JKFA032 - Hystérectomie subtotale avec annexectomie unilatérale ou bilatérale par laparotomie, JKFC002 - Hystérectomie subtotale par coelioscopie, JKFC006 - Hystérectomie subtotale avec annexectomie unilatérale ou bilatérale par coelioscopie.

Colpohystérectomie ou hystérectomie avec abblation du col de l'utérus, chapitre 8.4.3.5. Hystérectomie totale: JKFA005 - Hystérectomie totale avec annexectomie unilatérale ou bilatérale par abord vaginal, JKFA006 - Hystérectomie totale avec annexectomie unilatérale ou bilatérale par coelioscopie et par abord vaginal, JKFA015 - Hystérectomie totale par laparotomie, JKFA018 - Hystérectomie totale par coelioscopie et par abord vaginal, JKFA026 - Hystérectomie totale par abord vaginal, JKFA028 - Hystérectomie totale avec annexectomie unilatérale ou bilatérale par laparotomie, JKFC003 - Hystérectomie totale avec annexectomie unilatérale ou bilatérale par coelioscopie, JKFC005 - Hystérectomie totale par coelioscopie.

Chapitres: 8.4.1 - Annexes de l'utérus, 8.4.1.4. Autres exérèses des annexes de l'utérus: JJFA004 - Salpingoovariectomie [Annexectomie], par laparotomie, JJFA007 - Salpingectomie totale par laparotomie, JJFA050 - Salpingoovariectomie [Annexectomie] par abord vaginal, JJFC006 - Salpingectomie totale par coelioscopie, JJFC010 - Salpingoovariectomie [Annexectomie] par coelioscopie.

Chapitre 8.4.4 - Vagin: 8.4.4.2. Destruction et exérèse de lésion du vagin: JLFA003 - Colpectomie subtotale ou totale par laparotomie (à l'exclusion de: colpectomie au cours de cure de prolapsus, d'hystérectomie ou de cloisonnement vaginal, par laparotomie).

Chirurgie génitale intersexe sommaire

Chirurgie génitale intersexe
Seule la féminisation est mentionnée. Chapitre 8.7.1 - Correction des ambigüités sexuelles: JMEA001 - Transposition du clitoris, JMEA002 - Lambeau neurovasculaire pédiculé du clitoris, JMMA001 - Vestibuloplastie avec enfouissement ou résection du clitoris pour féminisation, JMMA004 - Clitoridoplastie de réduction, JZMA002 - Urétroplastie, vaginoplastie et vestibuloplastie avec enfouissement ou réduction du clitoris pour féminisation, JZMA003 - Urétroplastie et vestibuloplastie avec enfouissement ou réduction du clitoris pour féminisation. Voir également 8.4.5.4 Plastie de la vulve et du périnée: JMPA004 - Périnéotomie médiane avec lambeau cutané périnéal (Colpoplastie [création d'un vagin artificiel] pour pseudohermaphrodisme féminin). Et aussi, chapitre 8.4.4.7 Autres actes thérapeutiques sur le vagin: JLAD001 - Séance de dilatation vaginale par bougies.

Concernant les intersexes à orientation masculines, on peut aussi trouver au chapitre 8.3 Actes thérapeutiques sur l'appareil génital masculin: 8.3.2.6 - Fixation et transposition du testicule, 8.3.2.11 - Correction des anomalies de position du testicule, 8.3.3.9 - Correction des malformations du pénis, chapitre 8.4.4.6 Plastie du vagin: JLSD001 - Fermeture du vagin.

Chirurgie de réparation MtF et intersexe sommaire

Chirurgie de réparation intersexe et trans' MtF (après échec d'une vaginoplastie)
Chapitre 8.4.4.5. Correction des malformations congénitales du vagin.
JLMA001 - Création d'un néovagin par clivage intervésicorectal par laparotomie et par abord périnéal, JLMA002 - Création d'un néovagin par clivage intervésicorectal par abord périnéal, JLMA003 - Création d'un néovagin par clivage intervésicorectal par coelioscopie et par abord périnéal, JLMA004 - Création d'un néovagin par transplantation intestinale par laparotomie (Colocolpoplastie, Entérocolpoplastie), JLMA005 - Création d'un néovagin par pose de dispositif de traction progressive par laparotomie (Opération selon Vecchietti), JLMC001 - Création d'un néovagin par pose de dispositif de traction progressive par coelioscopie (Opération selon Vecchietti par coelioscopie).

Chirurgie génitale transidentitaire (FtM et MtF):
phalloplastie, vaginoplastie, métaoidioplastie sommaire

Toutes les Chirurgies de Reconstruction du Sexe ou Génitales (CRS ou CRG) nécessitent une prise en charge spécifique. La note des actes concernant la transidentité (opération pour transsexualisme) mentionne:
«Indication: le diagnostic de transsexuel doit avoir été fait par une équipe multidisciplinaire, après une période d'observation du patient pendant plusieurs années, au minimum deux ans à ce jour. Il est recommandé que les indications soient décidées par un comité national, avec mise en place d’un suivi pour le résultat à long terme de cette chirurgie.
Formation: spécifique à cet acte en plus de la formation initiale.
Environnement: centres habilités et contrôlés.
Recueil prospectif de données: nécessaire.
Accord préalable: Cet acte n'est pas soumis à une entente préalable
Admission au remboursement: Acte non remboursable
Conditions générales de l'acte: Pris en charge mais non affecté d'un honoraire»[3], ce qui les réservent à l'hôpital public (ou aux membres de la sofect)!

En effet, en 2020, il y a au moins un chirurgien, membre de la Sofect, qui pratique les CRS en hôpital public (totalement pris en charge) et en clinique privée (prise en charge avec dépassement d'honoraires). Un autre chirurgien qui n'apparaît pas comme membre de la Sofect mais qui oeuvrait dans une équipe Sofect est passé en clinique privée et pratique des CRS avec prise en charge et dépassement d'honoraires. Il y a aussi des chirurgiens, indépendants de la Sofect, travaillant à l'hôpital public, qui pratiquent des CRS totalement prise en charge.

Chirurgie génitale trans' (FtM et MtF)
Chapitre 8.7.2 - Opérations pour transsexualisme.

Femme (MtF): JZMA001 - Plastie des organes génitaux externes pour transsexualisme masculin (vaginoplastie). Hé oui, le corps médical continue d'inverser les identités trans'!

homme (FtM): JHLA001 - Armature d'un néopénis (Prothèses érectiles), JHMA004 - Phalloplastie par lambeau cutané tubulé pénien, JHMA007 - Phalloplastie par lambeau cutané libre, JHMA008 - Phalloplastie par inguinal pédiculé. Et aussi pour les FtM au chapitre 8.3.3. Actes thérapeutiques sur le pénis, les chapitres: 8.3.3.7 - Pose de prothèse pénienne, 8.3.3.8 - Ablation et changement de prothèse pénienne.

La métaoidioplastie ne figure pas à la CCAM, cela n'empèche pas les cirurgiens officiant à l'hôpital public (membre ou non de la Sofect) de la pratiquer si elle fait partie de leur possibilités.

Epilation sommaire

Epilation définitive électrique et laser (FtM et MtF)
Epilation définitive du visage ou d'une partie du corps pour la chirurgie (bras, zone génitale). Chapitre 16.4.1 - Actes thérapeutiques sur les poils. Pour toutes les cotations citées: «Indication: hypertrichose pathologique, hirsutisme confirmé et documenté, transsexuel». QZNP027 - Séance d'épilation cutanée électrique, QZNP028 - Séance d'épilation cutanée sur 50 cm² à 150 cm² avec laser ou avec lampe flash, QZNP029 - Séance d'épilation cutanée sur moins de 50 cm², avec laser ou avec lampe flash, QZNP030 - Séance d'épilation cutanée sur plus de 150 cm², avec laser ou avec lampe flash.

Torsoplastie masculine ou mastectomie sommaire

Mastectomie (mammectomie) (FtM)
Intervention sur les seins et les aréoles. Chapitres 16.6 - Actes thérapeutiques sur le sein, 16.6.3 - Mastectomie totale (abblation des seins): QEFA019 - Mastectomie totale, 16.6.10 - Actes thérapeutiques sur la plaque aréolomamelonnaire: QEMA007 - Plastie d'augmentation ou de réduction de la plaque aréolomamelonnaire, QEMA009 - Reconstruction de la plaque aréolomamelonnaire par autogreffe de mamelon avec dermopigmentation.
Dans certains cas, chapitre 16.6.5 - Mastoplastie de réduction ou d'augmentation: QEMA013 - Mastoplastie bilatérale de réduction (notes: indication: hypertrophie mammaire caractérisée, - responsable de dorsalgies, retentissement psychologique, - justifiable par photographie préopératoire, - étayée par: taille, poids, âge de la patiente et taille du soutien gorge - dont la résection prévue en préopératoire est d'au moins 300gr par sein opéré). Notons qu'une réduction peut être extrême voir totale...

Mammoplastie sommaire

Mastoplastie (mammoplastie) de réduction ou d'augmentation (MtF)
Augmentation ou réduction mammaire. Chapitre 16.6.5 - Mastoplastie de réduction ou d'augmentation: QEMA004 - Mastoplastie bilatérale d'augmentation, avec pose d'implant prothétique (Indication: agénésie mammaire bilatérale et l'hypoplasie bilatérale sévère avec taille de bonnet inférieure à A ou pour syndrome malformatif (sein tubéreux et syndrome de Poland)), 16.6.8 - Ablation et changement d'implant prothétique mammaire.

Les manques sommaire

Actuellement, il n'y a pas de code CCAM pour la féminisation de la face (FFS: nez, menton, machoires, front, bourrelets sus-orbital, pommettes) et du cou (rabottage de la pomme d'Adam). Certains chirurgiens disent qu'il n'y en a pas pour la mastectomie bilatérale (FtM) ou la mammoplastie d'augmentation (MtF). Il est vrai que l'indication “transsexualisme” n'y figure pas mais c'est la même chose pour les hystérectomies et gonadectomies ce qui n'empêche pas qu'elles soient pratiquées dans ce cadre.

Toutefois, quelques chirurgiens pratiquent à l'hôpital public des chirurgies de féminisation. Dans ces conditions, elles sont prises en charge avec l'ALD. D'autres les font en clinique privée mais sans prise en charge ou avec une prise en charge partielle.

L'avenir des trans' concernant la CRS sommaire

Toutes les Chirurgies de Reconstruction du Sexe ou Génitales (CRS ou CRG) nécessitent une prise en charge spécifique. La note des actes concernant la transidentité (opération pour transsexualisme) mentionne: «Indication: le diagnostic de transsexuel doit avoir été fait par une équipe multidisciplinaire, après une période d'observation du patient pendant plusieurs années, au minimum deux ans à ce jour. Il est recommandé que les indications soient décidées par un comité national, avec mise en place d’un suivi pour le résultat à long terme de cette chirurgie.
Formation: spécifique à cet acte en plus de la formation initiale.
Environnement: centres habilités et contrôlés.
Recueil prospectif de données: nécessaire.
Accord préalable: Cet acte n'est pas soumis à une entente préalable
Admission au remboursement: Acte non remboursable
Conditions générales de l'acte: Pris en charge mais non affecté d'un honoraire», ce qui les réservent à l'hôpital public (ou aux membres de la sofect)!

On peut y voir les prémisses de ce que la HAS prévoit pour la prise en charge des trans': un protocole tel que celui de l'équipe du Dr Cordier. J'ai souligné, ci-dessus, ce qui me paraît aller dans ce sens, à savoir:
- période d'observation de minimum 2 ans;
- indications décidées par un comité national;
- les soins devront avoir lieu dans des centres habilités et contrôlés, c'est à dire dans les services hospitaliers des équipes médicales hospitalières.

Voir aussi sur une autre page la réglementation médicale des parcours transidentitaires.

Ceci est la conséquence de l'incapacité de la communauté trans' à s'entendre dans ses revendications auprès de la HAS. De ce fait, il est pour l'instant difficile à un chirurgien hors hôpital public de faire ce type de chirurgie avec une prise en charge de la sécurité sociale. Cela reste toutefois possible si la personne transidentitaire a changé de sexe à l'état civil (donc de numéro de sécurité sociale) et si le chirurgien utilise d'autres codes que ceux du transsexualisme.

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Notes:

[1]  Voici une liste des types de chirurgies concernant l'utérus, les ovaires et les trompes de Fallope:
-- Salpingo-ovariectomie ou Annexectomie = ablation des trompes de Fallope et des ovaires.
-- Hystérectomie totale avec conservation des annexes = ablation de la totalité de l'utérus (corps et col utérin) et conservation des trompes et des ovaires.
-- Hystérectomie totale avec annexectomie = ablation de la totalité de l'utérus (corps et col utérin) et ablation des trompes et des ovaires.
-- Hystérectomie subtotale avec conservation des annexes = ablation du corps utérin et conservation du col tuérin (trompes et ovaires sont conservés).
-- Hystérectomie subtotale avec annexectomie = ablation du corps utérin, des trompes et des ovaires, conservation du col utérin.
-- Hystérectomie élargie = hystérectomie totale et ablation des paramètres (tissus qui se trouvent de chaque côté, entre l'utérus et la paroi pelvienne). Sauf cas de cancer, ne concerne pas les trans'.
-- Colpohystérectomie = ablation du corps utérin, du col de l'utérus et de la partie haute du vagin. La pénétration reste possible.

[2]  Laparotomie (ne pas confondre avec laparoscopie) = incision abdominopelvienne pour un accès direct. L'hospitalisation et la convalescences sont plus longues. Coelioscopie (appellée aussi laparoscopie) = consiste à faire 3 trous dans la paroi abdominale pour introduire une mini caméra éclairante et des instuments chirurgicaux après y avoir propulser du gaz carbonique pour faire de l'espace entre la paroi et les organes. L'abord vaginal est une autre possibilité.

[3]  Les parties soulignées le sont par moi.

Mis en ligne le 14/04/2007. Mis à jour le 27/12/2020.

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